La Saulaie
Vous êtes actuellement sur le site web officiel du projet urbain de la Saulaie. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur par courrier à l'adresse suivante :
SERL
4 Bouvelard Eugène Deruelle
69003 Lyon
Le fait d'accéder au site et de le parcourir implique l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation et de toutes les lois applicables. Le site prévient qu'il fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par la voie judiciaire. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.
Réalisation du site internet
Sennse
19 Bouvelard Eugène Deruelle
69003 Lyon
www.sennse.fr
6tematik
2 rue de Loulle
26100 ROMANS SUR ISERE
Tél : 04 75 70 16 54
www.6tematik.fr
SAS au capital de 4000 euros – R.C.S Romans 478098262
Hébergement du site internet
6tematik
2 rue de Loulle
26100 ROMANS SUR ISERE
Tél : 04 75 70 16 54
www.6tematik.fr
SAS au capital de 4000 euros – R.C.S Romans 478098262 – Identification TVA FR30478098262
Photographies
Myr Muratet, David Gillet, Laurence Danière, Vladimir de Mollerat du Jeu
SERL, Mengrov
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses email ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
La SERL conserve de manière confidentielle les adresses emails pour une durée ne pouvant excéder 2 ans.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la SERL
La SERL n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X). Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Si vous ne souhaitez pas participer au programme d’analyse de l’audience du site, nous vous invitons à cliquer ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la SERL – Service Expertise Juridique – bd Eugène Deruelle – BP 3099 – 69398 Lyon cedex 03
Dispositions légales
Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la SERL.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la SERL est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SERL ou de tiers ayant autorisé la SERL à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont interdites sauf autorisation préalable de la SERL. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La demande d’autorisation doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Etablissements de liens vers le site www.projet-lasaulaie.fr
La SERL autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.projet-lasaulaie.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.projet-lasaulaie.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.projet-lasaulaie.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la SERL, www.projet-lasaulaie.fr, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre Dans tous les cas d’espèce, la SERL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.projet-lasaulaie.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SERL quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site Web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre
Politique de confidentialité
La SERL est attachée à préserver la vie privée de ses visiteurs. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
